Mentions légales

Editeur

Cabinet Immobilier Marcillac
SARL au capital de 96 000 €
30 Bd de Guizard
12500 ESPALION
Tel : 05 65 48 18 63
Siège :
14 avenue du Garric
15000 AURILLAC
N° de RCS : 509 034 294 00017
N° de TVA intra-communautaire : FR 78509034294
Carte professionnelle : n°15-112
Garantie Financière et RCP : AGF 30 000 €

Directeur de publication

Jean Paul Marcillac ()

Conception et réalisation

Websites12
www.websites12.com

Hébergeur

Ce site internet est hébergé par la société :
SIVIT
1 bis rue Duvernay
42110 Feurs
France
04 77 26 10 72
www.sivit.fr

Droits d'auteur - copyrights

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations graphiques et photographiques.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement expresse du Cabinet Immobilier Marcillac est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Données personnelles

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n° 1375608 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En application de cette loi, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant. Pour l'exercer, contactez l'adresse e-mail . Seul le Cabinet Immobilier Marcillac est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Fonctionnement et contenu

Le contenu du site internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour à tout moment.
Malgré tout le soin apporté à la réalisation de ce site, des erreurs peuvent s'être glissées. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité. A ce titre, le Cabinet Immobilier Marcillac ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.

Tarifs

Les prix mentionnés sur ce site sont valables jusqu'à la vente du bien ou l'expiration du mandat.
Ils s'entendent frais d'agence inclus et sont exprimés en Euros.